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EULA
L'utilisation des produits ou des logiciels TerraMaster, implique l'acceptation des conditions générales du présent Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF). Si vous n'êtes pas d'accord avec les présentes conditions du Contrat, veuillez contacter votre revendeur pour retourner immédiatement le produit et vous faire rembourser. En utilisant les produits et les logiciels TerraMaster vous reconnaissez être lié par les conditions générales du présent Contrat.
1.Dans le présent document, le terme Logiciel TerraMaster (« Logiciel ») comprend, sans limitation, tout micrologiciel, logiciel, support, impression ou fichier électronique lié aux Produits TerraMaster (« Produits »).
2.TerraMaster, ou son concédant de licence, a droit à tous les titres, intérêts, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel. TerraMaster n'accorde qu'un droit d'utilisation limité, l'utilisateur n'est donc pas en droit de céder ou de republier tout Logiciel. Plus précisément, TerraMaster se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés à l'utilisateur en vertu des présentes.
3.Le contenu du logiciel appartenant à TerraMaster ou à son concédant de licence est protégé par le droit d'auteur ; en outre, les personnes mentionnées dans le logiciel sont en droit de protéger leurs informations et images. Sans autorisation expresse, les utilisateurs s'interdisent de partager le contenu du Logiciel avec des tiers. Tout partage du contenu du Logiciel avec des tiers peut porter atteinte aux droits d'auteur ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, ainsi qu'au présent Contrat.
4.Les utilisateurs sont autorisés à copier et à utiliser les fichiers fournis par le Logiciel à des fins personnelles.
5.Les utilisateurs peuvent faire des copies du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.
6.6.Les utilisateurs ne peuvent pas autoriser un tiers à (a) appliquer le Logiciel à des fins autres que celles liées à l'utilisation de l'équipement ; (b) concéder sous licence, distribuer, louer, prêter, céder ou utiliser le présent Logiciel individuellement ; (c) faire de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de décoder le Logiciel ; ou (d) modifier, changer, traduire ou créer des travaux découlant du Logiciel.
7.7.Ce Logiciel peut contenir des composants TerraMaster (« Composant GPL ») concédés sous GNU. Si le présent Contrat venait à contredire les exigences d'utilisation du composant GPL appliquées à l'utilisateur, les clauses GPL seront réputées uniquement applicables au composant GPL spécifique. L'utilisateur accepte d'être lié par les limitations GPL.
8.TerraMaster se réserve le droit de vérifier si les utilisateurs respectent les conditions du présent Contrat ; les utilisateurs acceptent donc de coopérer pleinement avec TerraMaster dans de tels audits.
9.Pendant la durée de la garantie, TerraMaster s'engage à fournir un service d'assistance et à faire des efforts raisonnables pour corriger ou remplacer tout logiciel qui ne satisfait pas aux clauses de garantie.
10.TerraMaster et ses fournisseurs ne garantissent que le Logiciel soit exempt de bogues, d'erreurs, de virus et d'autres défauts.
11.En aucun cas TerraMaster ou son concédant de licence ne pourra être tenu responsable des pertes et des coûts directs ou indirects, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données, la perte de revenus et les impacts sur les bénéfices ou les activités.
12.En outre, la responsabilité de TerraMaster et son fournisseur ne pourra jamais excéder le prix d'achat des produits et des logiciels TerraMaster.
13.TerraMaster se réserve le droit de résilier le présent Contrat en cas de non-respect de l'utilisateur des conditions générales des présentes. Dans de tels cas, l'utilisateur est tenu de cesser d'utiliser le Logiciel et de détruire toute copie du Logiciel et toute partie de celui-ci.
14.Sauf interdiction expresse des lois locales, cette section est régie par les lois chinoises, sans égard à aucun principe de conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (1980) ou toute autre convention ultérieure n'est donc pas applicable.
15.Tout différend, litige ou réclamation doit être soumis à l'arbitrage conformément aux procédures d'application des lois d'arbitrage de la République populaire de Chine et des autres lois applicables. Toute décision arbitrale sera définitive et exécutoire pour toutes les parties, mise en exécution par le tribunal compétent.
16.Si l’une des présentes dispositions venait à être déclarée invalide, nulle ou inefficace par le tribunal compétent, cette disposition sera comprise comme exclue, sans que cette déclaration puisse affecter la validité ou l’exigibilité du reste des dispositions.
17.Le Contrat a été rédigé en anglais et traduit